DEROGER

verbe

[GD : deroguer ; GDC : deroger ; AND : deroger ; FEW (III, 50a) : derogare ; TLF (VI, 1219a) : déroger]

I. -Deroger qqc.

A. -S'écarter de qqc..

Remarque : Myst. process. Lille K., t.1, a.1485, 9/52 (deroghier).

B. -Porter atteinte à qqc., rabaisser qqc..

Et le dit Perrin ou dit cas avons remis et restitué, remettons et restituons à sa bonne fame et renommée, se pour cause de ce ou de ses deppendences feust ou soit deturpée ou derrougée en aucune maniere (Doc. Poitou G., t.7, 1408, 120)

Puis que le françois ne desrogue En rien la parole latine... (Paraboles Maistre Alain H., 1493, 51)

C. -Tenir pour nul (un droit, une prérogative...), s'écarter de ce qui est stipulé (par une loi, une règle...).

Les saintes Evangilles sont supprimez, et les constitutions anciennes sont derroguez et ordonnances plaines de barat et de questueux prouffit a present triumphent, et les saintes doctrines dez Peres anciens regettees et arriere mises, qui povoient et devoient suffire a ung chacun ministre en l'Eglise ; maiz chacun a voulu prendre nouvelle forme. (Chart., L. Esp., c.1429-1430, 176)

II. -Deroger à qqc.

A. -[D'une pers. ou d'une chose] Porter atteinte à qqn/qqc..

Doncques, à Dieu et à nature desrogue et appose celluy qui prent, par ces manières de mutacions, gaings ou aucuns émolumens. (Oresme, Monnoies W., c.1365, L)

Je respons que tel transport eust esté contre le bien comun de l'Empyre et eust deroguié a la puissance de Charlemaingne. (Songe verg. S., t.1, 1378, 158)

Et combien qu'il [Fabius] fust provoqué a bataille par Hannibal et que le peuple murmuroit contre luy qu'il ne combatoit, neantmoins oncques ne voult souffrir que la chevallerie rommaine, deprimee par les victoires des adversaires, feust a ung coup et comme la derreniere foiz exposee es perilz de Fortune, qui moult estoit favorable au vainqueur, et tant y contrestat que le peuple, en derogant au tiltre de son honneur, esleva en dictature et comme son compagnon Municius, le maistre des gens de cheval, et cellui qui soubz lui et son subgiet estoit fut son egal et son compaignon. (Chart., Q. inv., 1422, 36)

Mais de toy vueil je sçavoir la cause de ceste alternative punition, qui semble derroguer a la divine justice, et desmentir le texte qui dit que le filz ne portera point l'iniquité de son pere, maiz que chacun soustendra le poix de son fardel. (Chart., L. Esp., c.1429-1430, 44)

Elle aprent a croyre et a adourer ung seul Dieu eternel et souverain, et endoctrine homme a grace, hospitalité, compassion, misericorde et charité a ses proesmes. Son auctorité ne desrogue jamaiz a bonne rayson, ne ses statuz ne descordent du chemin de verité. (Chart., L. Esp., c.1429-1430, 127)

Et se les catholiquez treuvent que Dieu pardurable ait voulu soy faire homme pour homme sauver, ceste creance n'est pas derroguer a sa majesté, ains est exaulcer et glorifier son humilité et sa clemence. (Chart., L. Esp., c.1429-1430, 129)

...sans toutevoies que, trop auctorisant la noble convention [de l'ordre de la Toison d'or] concluse en estroit chapitre, je veulle derroguer a la gravité et hault sens des autres conventions maintes qui se font en la terre, et la ou les materes pareillement haultes et pesandes se manient et diffinent loablement et a grant fruit (Chastell., Chron. IV, D., c.1461-1472, 276)

...extirper et destruire les statuz, constitutions et ordonnances qui seroient faictes par aucuns particuliers de noz bonnes villes en dérogeant à nostre auctorité royal (Pol. Louis XI, G., Pièces justif., 1476, , , 440)

Je ne sçay se point il [Jésus] s'avance De venir en la synagogue, Pour faire chose qu'il desrogue A notre loy tant magnifique. (Myst. Pass. Troyes B., a.1482, 386)

Quelques lettres qu'il escripvist par importunité de requérans ou autrement, il n'entendoit point déroguer aucunement à justice ne aux ordonnances anciennes, et quant il estoit adverty du contraire, le faisoit réparer. Les lettres qu'il escripvoit estoient juridicques (Baude, Eloge Ch. VII, V., p.1484, 133)

...lesdits articles ne pourront en riens derroguer, ne prejudicier au droit que ledit seigneur a acoustumé de prendre par chacun an sur chascun brasseur exerçant le fait de brasserie a Paris. (Mét. corp. Paris L., t.1, 1489, 623)

...faictes proceder pardevant vous lesdictes parties sur ledict principal, sans aucunement deroguer à nostredicte commission, en la meilleure et plus briefve expedicion de justice que faire ce pourra (Lettres Ch. VIII, P.M., t.5, 1490, 230)

Si j'ay chose commise et faicte Qui desrogue au mien saulvement... (Saint-gelais, Séj. honn. D., c.1490-1495, 401)

...attendu ladicte provision que ja en avons ainsi faicte, laquelle ne desrogue aucunement aux ordonnances de nostredicte court (Lettres Ch. VIII, P., t.3, 1492, 260)

...car ce seroit très grievement et enormement desrogué à l'honneur et sublimité de la très noble, très haulte et très christianne maison de France, où astrologie a tousjours flory jusque à vostre temps, comme dit est et sera cy après. (Simon De Phares, Astrol., c.1494-1498, f° 6 r°)

Deroger à sa noblesse. Porter atteinte à sa noblesse, déchoir de la dignité de sa noblesse (en faisant ce qui peut entraîner la perte des droits et privilèges qui lui sont attachés).

...que tous seigneurs, gens d'église, nobles, officiers (...) puissent (...) marchander par mer, par terre (...) sans déroguer à leurs noblesses, estat (...) ne que, à cause de ce, leur en puisse quelque chose estre imputée (Pol. Louis XI, G., Pièces justif., 1483, 451)

Participe présent en emploi adjectival. Derogeant à. Entraînant la perte des droits et privilèges (attachés à un état social).

Car ainsi nous plaist il et voulons estre fait, nonobstant que ledit suppliant exerce l'office et estat de lieutenant de nostredit seneschal de Poictou et judicatures, et lesquelz estat et office nous declairons n'estre derogant à noblesse (Doc. Poitou G., t.12, 1483, 572)

Au figuré. [D'une chose] Ôter sa force à qqc..

Après lequel département se meut altercacion et différent entre aulcuns des gens de guerre, disans les uns que la louenge d'icelle journée devoit estre attribuée audit connestable, comme lieutenant du roy par tout le royaume de France ; les autres soustenans au contraire que l'honneur en devoit estre attribué au susdit conte de Clermont, comme commis et ordonné lieutenant espécial pour faire cette action et poursuite, alléguans qu'en tel faict l'espiciaulté derrougoit à la généralité. (Chart. J., Chron. Ch. VII, V., t.2, c.1437-1464, 199)

[De choses] Deroger ensemble. Se porter tort mutuellement.

...lez bontés et lez vertus ne sont jamaiz discordans ne derrogans ensemble, ainçoys consonent et acordent bien avecquez bien, et verité avecquez verité. (Chart., L. Esp., c.1429-1430, 88)

B. -[D'une pers.] Ne pas se conformer à qqc. (un droit, une prérogative...), s'écarter de ce qui est stipulé (par une loi, une règle...).

...le prince seculier ne puet mie tollir un droit naturel, en tout, mez il puet bien deroguer ou faire prejudice a Droit naturel, en aucune partie. (Songe verg. S., t.1, 1378, 297)

...ce n'avoit esté mie l'intencion du regent ne de ceulz qui avoient esté presens à passer lesdictes lettres de vouloir deroguer ou prejudicier ausdictes ordonnances confermées par le Roy à très grant deliberacion (Fauq., II, 1421-1430, 201)

Item, la court n'entend point par ces presentes ordonnances deroguer en aucune maniere aux ordonnances autrefois faites (Echiq. Normandie S., 1423, 119)

Et ne vouldroye en riens derroguer aux drois de vostre coronne ne de vous, mais les exausser et acroistre de mon povoir (Juv. Urs., Verba, 1452, 345)

...et s'efforcent [les officiers du roi] d'empescher les notaires de l'esglise que ilz n'ayent maisons ou logis en publique place ou le peuple puisse avoir assés a eulx, qui est hoster leur franchise et liberté et desroguer aux drois de l'esglise. (Juv. Urs., Verba, 1452, 385)

Les keuriers doibvent disposer de l'utilité de la communauté de la ville et conté d'Arques par le conseil de l'abbé ou du prevost et leurs ordonnances faire entretenir à tel temps que l'on venra estre expedient, pourveu qu'il ne soit derrogyé à ces presentes keures (Hist. dr. munic. E., t.1, 1469, 257)

...non obstant oppositions ne appellations quelzconques, sans prejudice toutes voyes des autres lieuxtenances que avons baillées à autres es pays dessusditz ou en aucuns d'iceulx ; ausquelz ne voulons ne entendons aucunement desroguer par l'octroy de cesdictes presentes (Le Clerc, Interp. Roye, c.1502, 231)

III. -[D'une pers.] Se deroger à qqc. S'écarter de qqc..

...que il ne derogues [sic] en riens par le temps a venir audiz mayre et chastelain aus droiz que il y ons ou pevent avoir (Doc. 1368. In : P. Rézeau, R. Ling. rom. 78, 2014, 415)

...avons quicté (...) les faiz et cas devant diz et tous autres cas, excès, deliz par eulx et de leur adveu et consentement commis et perpetrez, depuis la date desdictes lettres d'abolition octroyées au dit Guy de la Roche et à eulx, ausquelles ne voulons aucunement estre desrogié, mais les voulons demourer en leur vertu jusques à present (Doc. Poitou G., t.8, 1446, 331)