SAISINE

substantif féminin

[T-L : saisine ; GDC : saisine ; DECT : saisine ; FEW (XVII, 19b) : *sazjan ; TLF (XIV, 1430b) : saisine]

A. -[Correspond à saisir A.]

1.DROIT Possession, prise de possession (d'un bien, cette possession n'impliquant pas un droit réel de propriété, mais seulement un droit de jouissance).

Faulse costume mal provee Et saisine mal empetree Se doit destruire par sentence. (Dupin, Mélanc. L., c.1324-1340, 106)

Et nous donnons en mandement au seneschal et receveur de Poitou et à chascun d'eulz que de la dite disme, (...) baillent tantost la saisine au dit prieur, (...) et à nos genz des comptes à Paris, que yceus ostent de nostre demaine (Doc. Poitou G., t.2, 1335, 128)

ESTIENNE. (...) Vuidiez : alez (...) vous plaindre a qui que vouldrez. La saisine ne m'en toldrez Jour que je vive. (Mir. prev., 1352, 240)

...que ceste chose ne puist nuire, grever, ne empeschier la vraie proprieté et droituriere saisine de monseigneur de Flandrez (Trés. Reth. S.L., t.2, 1371, 196)

...et, ce fait, par icellui conte ou ses gens lui fu baillée la possession et saisine des ville et chastel dessus diz et ses appartenances, et, avec ce, lui fu baillié en chevaux la value de mil frans (Reg. crim. Chât., II, 1389-1392, 200)

...la Court dit que chascune desdictes parties sera maintenue et gardée es possession et saisine de la moitié des heritages contentieus (Baye, I, 1400-1410, 273)

...ledit maistre Clement sera maintenu et gardé en possession et saisine de la chanoinie et prebende d'Amiens (Fauq., I, 1417-1420, 379)

Cas de saisine et de nouveauté. Affaire relative à une atteinte à la propriété..

...debas feust pendant en la court du Parlement entre Pierre de Laval, clerc, seigneur de Villemomble, d'une part, et monsieur Regnaut de Trye, chevalier, seigneur de Cloye, d'autre, en cas de saisine et de nouvelleté. (Cartul. Laval B., t.2, 1351, 250)

Sur ce que la Court tenoit la main du Roy au temporel de l'abbaye de Maubuisson, qui avoit esté mise puiz une complainte en cas de saisine et de nouvelleté prise et executée à la requeste de dame Luce de Montmorancy, par avant abbesse dudit lieu, à l'encontre de dame Katerine d'Estouteville, abbesse à present d'icellui lieu, et laquelle main icelle Court n'avoit volu lever jusques à ce qu'elle fust informée d'aucunes choses (Baye, I, 1400-1410, 329)

A conseillier l'arrest d'entre les chapitres des eglises de Paris et autres, demandeurs et complaignans en cas de saisine et de novelleté, d'une part, et les prevost des marchans et eschevins de la ville de Paris et autres, defendeurs et opposans, d'autre part. (Fauq., III, 1431-1435, 130)

Et est aussi entendu pour ce que celui qui se plaint dit qu'il a esté desaisi ou troublé, ou aucune chose a esté faicte ou demolie nouvellement, c'est à dire depuis an et jour devant le jour que l'en se complaint, et pour ce fait nommez complainte en cas de saisine et de nouvellecté (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.2, 1437, 370)

...iceulx exposans obtindrent ja pieca lettres de complainte en cas de saisine et de nouvelleté de notre bailli d'Amiens, par vertu desquelles ilz se firent maintenir et garder en leurs dits droiz, possessions et saisines (Hist. dr. munic. E., t.1, 1440, , , 100)

...Deffenderesse et opposant, En cas et matiere pourtant De saisine et nouvelleté (Coquill., Oeuvres F., 1478-p.1494, 5)

Lettre de saisine. Lettre qui atteste un droit de propriété.

...pour le prix et somme de 15 l. t., dont il appert pour les ventes et saisines par les voies d'icelle, par lettre de saisine le 6e jour de mars 1447 (Comptes Paris V.L.D., t.1, 1447-1449, 574)

...ladicte maison en 2 s. p. de rente, et l'autre masure en 18 d. p. de fons de terre, pour le pris de 40 escus d'or, dont il a payé par lettres de saisine faictes le 6e jour de septembre 1456 73 s. 4 d. p. (Comptes Paris V.L.D., t.1, 1455-1456, 846)

Briser la saisine de qqn. Porter atteinte au droit de propriété de qqn.

Celui qui brise la saisine de son seigneur, s'il est coustumier et homme de foy, fait VI l. d'amende ou Maine, et LX s. en Anjou : et s'il est noble, il fait son meuble d'amende. (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.1, 1411, 444)

Saisine brisee

Justice laie peut prendre les meubles de clers quant ilz s'en sont allez ou le temporel sur saisine brisée, et autrement non. (Cout. instit. Anjou Maine B.-B., t.2, 1437, 341)

Estre en (possession et) saisine de qqc. Avoir la possession de qqc..

Nul n'a que donner en voz biens, S'il n'en est en propre saisine. (Mir. enf. diable, c.1339, 47)

Puis, donques, que le dit Prince, ou nom que dessus est dit, a excercé droit de souveraineté et de ressort ez subjés de Guyenne, sanz contredit du roy de France, il s'ensieut que il en estoit en saisine et en possession (Songe verg. S., t.1, 1378, 270)

...ainsi que le roy d'Angleterre ne doit mie estre restitués a cités, villes ne chasteaulx, aussi ne doit il estre restitué a la souveraineté ne au ressort, car il ne fust onques en possession ne en saizine de la souveraineté ne du ressort (Songe verg. S., t.1, 1378, 277)

Je diz donques que quant l'Inpereur ou le Roy donne aucune chose a l'Eglyse, ce n'est mie proprement donayson, mez est une restitucion de la saizine et de la possession laquelle l'Inpereur ou le Roy detient (Songe verg. S., t.2, 1378, 206)

...dit le coustumier, le premier enfant emportera douaire de sa grant mere, pour ce que [sa] propre mere vivoit au jour du trespassement de sa grant mere ou ayeule et que, par la coustume des nobles, ce qui eschiet à homme noble, lui estant en mariage, soit de pere ou de mere, d'ayeul ou d'ayeule, en descendant de droite ligne, sa femme en est aussi bien douée comme se son mari en feust en saisine au jour des nopces, quant il l'espousa. (Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 222)

Comment, Gieffroy, me veulz tu oster la rente que je doy avoir pour le pommel de ceste tour, qui m'est deu, et en suiz en saisine dès le vivant de ton pere. Tu ne faiz mie bien. Ou sont, dist Gieffroy, les lettres que tu en as ? Montre moy comment mon pere s'i est obligiez ; et se je voy que tu en ayes droit, vecy ton argent tout prest. (Arras, c.1392-1393, 298)

...et des dictes franchises ont joy eulx et leurs prevostz et en paisible possession et saisine, sans interpretation aucune, par vertu d'unes lettres donnees par ledit Macé de la Ferté, desquellez ilz nous firent ostentacion. (Hector De Chartres, Cout. R.B., 1398-1402, 43)

...se je voel avoir ma delivrance, il faudra que je remette arriere tout ce dont je sui en saisine, et que je rende compte dou tresor le duch mon frere que je pris et levai a Limoges, (Froiss., Chron. D., p.1400, 487)

Estre en saisine (et possession) de + inf. Disposer de la faculté, du droit de.

Le dit évesque maintenant au contraire et disant que : il a esté lui et ses prédécesseurs en bonne saisine et possession par temps souffisant à saisine et propriété acquerre, de donner la dite église de son plain droit (Cartul. Laval B., t.2, 1335, 199)

...par la complainte des religieus, prieus ou doyen et convent de Lihons en Sancteres, disans eulz estre en saisine et possession souffissantes et paisibles d'avoir toute iustiche et seignerie seul et pour le tout en un certain lieu de la ville de Bappaumes (Hist. dr. munic. E., t.2, 1340, 27)

Il a ja plus de dix sepmaines Que pour ma saisine exercer De ceste eglise possesser, Dont mon prelat m'a fait curé, Tant ay devers li procuré, Deusse cy avoir venu, Quant Diex veult qu'il soit avenu Que le curé qui la tenoit Soit mors ainsi conme il venoit Devers saint Jasques en Galice. (Mir. parr., 1356, 18)

Et ad ce tiltre disoit qu'il avoit droit et estoit en bonne pocession et saisine de soy dire et pourter serviteur d'icelle dame (MART. D'AUV., Arrêts Am. R., c.1460-1466, 23)

Mettre qqn en (possession et) saisine de qqc. Mettre (qqn) en possession juridique de qqc..

Si donnons en mandement et commettons, se mestier est, au séneschal d'Anjou et du Maine, ou à son lieutenant que le dit Rasse mette en possession et saisine de la moitié de la terre et appartenances dessu dites (Cartul. Laval B., t.2, 1345, 213)

Et de ce te baillerons lettre Pour toy miex en saisine mettre Tant de meubles con d'heritages. (Mir. roy Thierry, c.1374, 323)

...puis metteroient le preu Nestor en paisible possession et saisine du royaume et l'en couronneroient a roy (Percef. IV, R., c.1450 [c.1340], 325)

Prendre les saisines

Quant le roy fust retourné a Paris, il envoya prendre les saisinez des contéz que Ferrand luy avoit baillié en ostaige pour la seureté de la paix et en receupt les hommaigez. (Baud. Flandre P.-M., c.1443-1452, 160)

Garder et maintenir qqn en possession et saisine de qqc.

...la Court dit que chascune desdictes parties sera maintenue et gardée es possession et saisine de la moitié des heritages contentieus (Baye, I, 1400-1410, 273)

...ledit maistre Clement sera maintenu et gardé en possession et saisine de la chanoinie et prebende d'Amiens (Fauq., I, 1417-1420, 379)

Reintegrer qqn en saisine de ses biens

...par vertu de l'executoire dudit dernier arrest fut reintegré en possession et saisine de toutes ses terres et seigneuries, comme Dampmartin, Saint-Fergeau, Saint-Maurise sur l'Averon, Thoucy, Moret, Crecy et autres seigneuries. (Le Clerc, Interp. Roye, c.1502, 341)

Par métonymie. Biens propres.

Saint François et saint Dominique Ont .ij. ordres saintes et benignes, Faites par grant devotion, Que n'ont ne propre ne saisine. (Dupin, Mélanc. L., c.1324-1340, 61)

Et parmy cecy qu'om leur baille, Le roy d'Angleterre et son fis Renuncent a tous les profis Des terres qui ne sont nommées En ce traicté ne exprimées, Aux demandes et actions, Saisines et possessions Qu'il disoit avoir en personne Ou royaume et en la couronne De France et en toute la terre Dont il mouvoit et faisoit guerre (Desch., M.M., c.1385-1403, 385)

...ung huissier de ceans ou autres de par le Roy et la Court y ont seellé et ont voulu inventorier les biens en le troublant et empeschant en sa juridiction, en ses drois, possessions et saisines, pour ce a baillié ceans par escript sa requeste pour oster l'empeschement et pour avoir delivrance des biens pour les delivrer aux heritiers ou executeurs, ou en faire autrement ainsi qu'il appartendra par raison. (Fauq., III, 1431-1435, 138)

2.Par extension.

a)Investiture.

Mettre qqn en saisine d'un office. Investir qqn (d'un office).

Et l'evesque a ung chapelain Dist : 'Amis, la cure vous doing ; Desor en saisine en soyez.' (Renart contref. R.L., t.2, 1328-1342, 115)

...si lui mandoit le roy que à ces enseignes il seellast sa lettre, et que il fust mis en saisine du dit office. (Chr. Piz., Faits meurs Ch. V, S., II, 1404, 54)

Auquel president le roy mandoit qu'il avoit receu le serement dudit d'Estouteville à prevost de Paris ou lieu de Jaques de Villers, seigneur de l'Isle Adam, auquel il avoit donné ladicte prevosté à son joyeulx advenement, et qu'il le mist et instituast en possession et saisine dudit office de prevost de Paris. (Roye, Chron. scand., I, 1460-1483, 138)

RELIGION Avoir saisine d'un ordre. Être reçu dans un ordre.

CATECUMINAIRE [à saint Martin] . (...) Mais maintenant, par grant devocion, La loy Jhesus en mon cueur se resine Si quiers avoir de vostre ordre saisine Et vostre habit, pour servir Dieu, porter, Aux biens mondains jamais plus ne m'encline, Ains de tous poincts je m'en veulx deporter. (La Vigne, S.M., 1496, 371)

b)En saisine de qqc. En possession de qqc. (d'un objet volé).

En dormant, ceste garse cy Ung signet d'or si m'a osté De mon doy. Et qu'il soit verité, Vous l'en trouverez en saisine. (Myst. jeune fille L., c.1413-1445 [c.1530], 40)

Avoir la saisine de qqc. Recevoir qqc. (un prix).

Mais Discorde se vint vangier, Car par despit, c'en est la somme, Getta devant nous ceste pomme, Et pour la court troubler dist qu'elle Fust donneë a la plus belle. C'est l'escripture et la devise Qui est entour la pomme mise. De scens suis deesse et royne, S'en voloie avoir la saisine, Et Juno, deesse d'avoir, Maintient qu'elle la doit avoir, Et Venus dit qu'elle sera Sienne, qui tort ne li fera. (Mach., F. am., c.1361, 216)

Avoir qqc. en saisine. Entrer en possession de qqc..

Avoir la crosse en saisine. Être institué évêque.

...Se volons que mon serviteur Eloy ait la croche en saisine, Car Jhesus, nostre createur, Moustre pour luy moult hautain signe. (Molinet, Myst. st Quentin C., c.1482, 366)

Estre en saisine d'un animal. Être le maître (accepté) d'un animal.

Il est vray que par amour fine Fui paisiblement en saisine De l'alerion tellement Que je le garday bonnement, Et par maintes fois le portay. (Mach., D. Aler., a.1349, 340)

Prendre saisine de qqc. Se charger de qqc., prendre qqc. en main.

...Le nobe roy Salomon, qui sur nous domine, A prins de justice saisine ; S'il vous survient quelque discord (...), Allez devers luy a refuge, Comme a vostre souverain juge (Myst. Viel test. R., t.4, c.1450, 339)

3.Au figuré.

Avoir la saisine de qqc. d'abstr. Posséder intellectuellement qqc., avoir la maîtrise de qqc..

De trois langues ot assez la saisine [Mahomet] , Soubtillement sceut la loy ordonner (Desch., Oeuvres Q., t.6, c.1370-1407, 48)

Avoir qqc. en saisine/à sa saisine

Jouir de qqc..

Adieu, voisine. Besongniés tousjours radement : Affin d'avoir joie saisine [l. en saisine (N. Dupire)], Je voy querir esbatement. (Michel, Myst. Pass. J., 1486, 144)

Avoir qqc. en soi.

Je suys sain et dru, Dieu mercy ! Et n'ay sur moy ne çà ne sy De desplaisir à ma saisine (Gent. moun. T., c.1500, 332)

Estre en saisine d'une chose abstr. Jouir de qqc..

Jhesu Crist qui les siens desgage Tousjours de toute adversité Nous maint par sa benignité A la grant joie qui ne fine Donc saint Paulin est en saesine. (Tomb. Chartr. Trois contes S., c.1337-1339, 121)

Nul n'a que donner en voz biens, S'il n'en est en propre saisine. (Mir. enf. diable, c.1339, 47)

...Et dit qu'assez mieus ameroit, Qui de ce a chois le mettroit, Qu'on le pendist ou traïnast, Qu'on l'ardist vif ou escorchast, Que ce qu'il fust en la saisine De la joie qui tant est fine. (Mach., D. verg., a.1340, 40)

Prendre en saisine le chemin. Se mettre en route.

...c'est Bietris vostre cousine, Ma femme Jehenne Turelure, Et Melot sa bone voisine, Qui ont pris du chemin la saisine, Pour vous venir reconforter. (La Vigne, Munyer T., 1496, 221)

B. -[Correspond à saisir B] Action de prendre, d'appréhender qqc. ; de se saisir, de s'emparer de qqc. (ou de qqn).

1.Prendre qqc. avec la main, tenir qqc. dans sa main.

Avoir la saisine de qqc. Tenir le bout de qqc. dans sa main.

Et pour ce faut tirer la faus las incontinent que le faucon est pris du mestre las, et pour ce est il de necessité que, anchiés que l'en tire le maistre las, que il ait aucun qui ait la sessine du faus las anchois que l'en tire le maistre las. (Henri Ferr., Modus et Ratio, Livre deduis T., c.1354-1377, 273)

2.S'emparer de.

a)S'emparer de qqc..

Mettre saisine en qqc

De rechief, sont encor complaint lidit habitant et communaultéz seur ce que ondit accort est contenu que chacuns de nous seigneurs dessus diz et nostre officier povons mettre saisines en maisons de nos bourgois (Trés. Reth. S.L., t.2, 1332, 17)

Prendre la saisine (et possession) de qqc. S'emparer de qqc..

LE SERGENT. (...) J'ay trouvé c'un enfés noiez A esté n'a mie granment, Et de sa mere proprement, Qui encore en gist de jesine ; Si ay d'elle prie la saisine Et des biens touz. (Mir. enf. ress., 1353, 35)

...quant le roy Jehan de Portingal, ou son mareschal, eubt pris la saisine et possession de la ville de Ferol, ilz chevaulcherent en approuchant Aurench pour venir devers le duc de Lancastre, (Froiss., Chron. M., XIV, c.1375-1400, 84)

Qant li contes Derbi ot pris la sasine et posession de Bregerach et l'onmage et feauté des honmes de la ville, et il i ot renouvellé officiiers et mis capitainne de par le roi d'Engleterre, car il avoit poissance et conmission de ce faire, il se departi de la en grant arroi et bonne ordenance. (Froiss., Chron. D., p.1400, 606)

Si en alés prendre la sasine et posession, et prenés tous les chevaliers qui la dedens sont et les metés en prison ou faites leur jurer et fiancier prison. (Froiss., Chron. D., p.1400, 850)

Sievés me tout le pas, car je m'en vois prendre la sasine dou chastiel. (Froiss., Chron. D., p.1400, 866)

Se mettre en saisine de qqc. S'emparer de qqc..

Anges, mettez vous en saisine De son ame, car le corps fine, Qui tellement a en ce monde Vesqu que l'ame est pure et monde Et qu'il a, tant m'a il servi, La gloire des cieulx desservi, Voire et vous, dame. (Mir. st Alexis, 1382, 359)

Au figuré. [De la mort, de la vieillesse]

Prendre qqc. en sa saisine. Faire main basse sur qqc., emporter qqc..

Or suis je seule demeuree, Maintenant, je n'ay point d'amy Et si n'ay bon jour ne demy Je pers mon temps et ma jeunesse A lever de ma forteresse, Soulas est de moy fort bany, Mon corps qui est frais et plany, Et quant vieillesse orde et chagrigne Aura tout prins en sa saisine, N'en tiendra l'en compte nenny. (P. moyne, a.1500, 45)

Prendre saisine de qqn/qqc.

O Dieu puissant (...) Regarde moy de ton oeul humble et digne : Mort prent saisine de mon corps et machine (Myst. Viel test. R., t.4, c.1450, 329)

...quant la mort a prins saisine De l'homme, jamais ne revient Au monde (Myst. Viel test. R., t.5, c.1450, 45)

Se tenir en saisine de qqn/de son ame. Appréhender, arrêter qqn.

LE BAILLIF. (...) Hola ! Tenez vous en saisine De mére, de fille et de pére. (Mir. femme, 1368, 200)

Anges, mettez vous en saisine De son ame, car le corps fine (Mir. st Alexis, 1382, 359)

b)S'emparer de qqn.

[De diables] Avoir saisine de qqn

- Dame [Marie] , dirent-ilz [les diables] , nous l'avons trouvé plain de pechiéz mortelz. - Or tost dist-elle, laissiez le quoy, car ja vous n'aurez saisine d'homme qui me serve bien et voulentiers. (Miélot, Mir. N.D. L., 1456, 133)

Avoir qqn en saisine

Per Mahommet mon dieu, se l'avoie en saisine Je la feroie ardoir deden ung feu d'espine ! (Lion Bourges K.P.F., c.1350, 1032)

Estre en la saisine de qqn. Appartenir à qqn.

...Sainte vertu divine, Or ay je malparlé qui dis telle couvine. Bien le poés garder [l'enfant] ; il est en vo saisine. Pour vo voulenté fere je y doy bien estre encline. (Tristan Nant. S., c.1350, 150)

Mettre qqn en saisine. S'emparer de qqn, faire de qqn son prisonnier.

Or est le ber Tristan en la chartre frarine, Reclamant Jhesu Crist, avec la grant vermine. 'Aÿ ! Doon compains, Dieu te doint pute estrine ! Par ta grant trahison suis je mis en saisine'. (Tristan Nant. S., c.1350, 383)

Se mettre en la saisine (de diables). Se faire sujet, se rendre esclave (de diables).

Je mestoye [l. m'estoye] mis en leur saisine ; mais celle dame que vous seruez ma [l. m'a] rendu la vie (Miélot, Mir. N.D. L., 1456, 62)

[Du bourreau] Prendre saisine du corps de qqn. S'emparer de qqn, prendre possession de qqn.

LE BOURREAU. Et, pour proceder a mon faict, Saysine prens de vostre corps. (Myst. jeune fille L., c.1413-1445 [c.1530], 54)