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BREVETÉ, ÉE, part. passé et adj.
I.− Part. passé de breveter1*.
II.− Emploi adj.
A.− [En parlant d'une pers.] Qui possède un brevet1*.
1. Vx. Qui possède un emploi, un office décerné par brevet (cf. Reybaud, Jérôme Paturot, 1842, p. 87) :
1. marthe. − Et tout cela pour être fournisseur breveté de la couronne! Il te faut des titres! Tu n'as jamais eu d'autres rêves, d'autres désirs. Scribe, Bertrand et Raton,1833, II, 1, p. 147.
2. Usuel. Qui a obtenu un brevet de capacité.
a) ARMÉE. [En parlant d'un officier sorti de l'École de guerre avec le brevet d'État-Major] Breveté d'État-Major :
2. Encore une fois, « la Victoire est aux armées qui manœuvrent », c'est-à-dire qui sont les plus instruites. Chaque jour davantage elle réclame de tous le Savoir. Le 25 Novembre 1905. Le colonel d'artillerie breveté, F. Foch. Foch, Des Principes de la guerre,1911, p. XVII.
− Emploi subst. Un breveté :
3. ... les hommes nouveaux [dans le gouvernement de Vichy] ne pouvaient être que des fonctionnaires ou des militaires. On vit donc triompher les inspecteurs des finances, les conseillers d'État et les brevetés d'état-major. L'Œuvre, 22 févr. 1941.
b) MAR. [En parlant d'un matelot qui a une spécialité] Timonier breveté.
Rem. Attesté dans Nouv. Lar. ill., Lar. 20e, Lar. encyclop.
3. Qui possède un brevet1* (II B) d'invention, de fabrication :
4. Qu'il se sentait mieux à l'aise avec ses clients ordinaires, les cabaretiers suburbains et les fabricants brevetés de ceintures hygiéniques... A. France, Jocaste,1879, p. 33.
− P. ell., subst. Un breveté :
5. Le breveté n'est pas garanti par l'exploitation d'un contrefacteur contre lequel il a dirigé des poursuites; mais il semble qu'il puisse invoquer l'exploitation d'une contrefaçon qu'il aurait tolérée. Nouv. rép. de dr., Paris, Dalloz, 1962, § 109, s.v. brevet d'invention.
B.− [En parlant d'une chose, d'un procédé, d'une invention] Qui fait matière ou objet à brevet; qui est garanti par un brevet1* (II B) :
6. 4) Les murs seront faits de briques tubulaires brevetées, conformes au modèle. Toute liberté est laissée aux architectes pour l'ornementation. Verne, Les 500 millions de la Bégum,1879, p. 158.
PRONONC. ET ORTH. − Pour l'hésitation entre [ə] muet et [ε] ouvert à la 1resyll., pour la graph. é accent aigu ou e sans accent, cf. breveter1.
STAT. − Fréq. abs. littér. : 30.