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contumace (par -) loc. adv. DR. - FEW (2, 1125a), ND3, 1549, R. Est. ; Gc, Fauchet ; L, 16e, Amyot ; TLF, cit. Code civil, 1804 ; DG, GLLF, PR[73], ø d.
1536 - «Et la condamnation faite par contumace et le forban donné, l'on fera attacher aux portes et entrées des lieux les tableaux et condeaux au desir de la coustume, et fera lors bannir l'effet de la sentence donnée, et que qui prendra le malfaiteur le rende à justice [...]» Edit, in Recueil gén. des anciennes lois fr., XII, 522 - P.E.
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Après vingt ans de bons et loyaux services, la version actuelle du portail sera prochainement remplacée par une nouvelle version au 1er juillet 2026. Cette nouvelle version apporte une refonte complète de l'interface adaptée à tous les supports (ordinateurs, tablettes, smartphones) et inclut également de nouvelles ressources.
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En vous remerciant,
L'équipe du CNRTL
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