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contrevenant adj. DR. - L, DG, Rotrou ; R, ø d ; absent TLF.
1516 - «Ceux qui seront contrevenans èsdites défenses [...] seront punis de cinq cens livres d'amende, s'ils ont de quoy les payer [...] Et en défaut de ce, battus de verges [...]» Ordonnance sur la chasse, in Recueil gén. des anciennes lois fr., XII, 51 - P.E.
contrevenant n.m. DR. - FEW (2, 1123b), GLLF, Lex.[75], ND4, PR[77], 1611, Cotgr. ; TLF, 1680, Rich. ; L, DG, R, ø d.
Add.DDL
*1597 - «[...] inhibons & defendons par cesdites presentes [...] sur peine aux contreuenans de saisie & confiscation de tout ce qui s'en pourra trouuer au contraire desdites defenses [...]» Privilège, in Beaugrand, Poecilographie (s. l. n. d.) - P.E.
contrevenant n.m. DR. - DDL 15, 1597 ; FEW (2, 1123b), GLLF, Lex.[75], ND4, PR[77], 1611, Cotgr. ; TLF, 1680, Rich. ; L, DG, R, ø d.
1523 - «[...] prohibons et défendons à toutes manières de gens, de quelque estat, qualité ou condition qu'ils soient, ou puissent estre, sur peine de confiscation de corps et biens (que les contrevenans encourront par le seul fait, sans autre déclaration) de non sonner le tabourin en ville, bourg, ou village de ce royaume.» Edit qui enjoint de courir sus aux aventuriers, in Recueil gén. des anciennes lois fr., XII, 221 - P.E.
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