| ![]() ![]() ![]() ![]() NOVELLES n. f. pl. XVIIe siècle. Emprunté du bas latin novellae constitutiones, « nouvelles constitutions ». DROIT ROMAIN. Nom donné aux constitutions qui furent promulguées par Théodose II après l'édition du code théodosien et par Justinien après l'édition du code justinien. Quand on cite une de ces constitutions, on dit, au singulier, la novelle X, la novelle XII, etc. |