| ![]() ![]() ![]() ![]() RÉTROACTIF, IVE. adj. Qui agit sur le passé. Il ne se dit guère qu'avec le terme Effet. Un effet rétroactif. Cela opère par un effet rétroactif. Les Lois n'ont point ordinairement d'effet rétroactif. |
| ![]() ![]() ![]() ![]() RÉTROACTIF, IVE. adj. Qui agit sur le passé. Il ne se dit guère qu'avec le terme Effet. Un effet rétroactif. Cela opère par un effet rétroactif. Les Lois n'ont point ordinairement d'effet rétroactif. |