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|     OCCUPANT. adj. Qui occupe, qui s'empare, qui se saisit, qui se met en possession. Dans ce sens, il n'est en usage qu'en cette phrase, Premier occupant. Un pays exposé au premier occupant. Le droit du premier occupant est d'ordinaire bien fort. Il se dit encore d'Un Procureur qui occupe pour une Partie dans un procès. Une même personne ne peut avoir sur une même demande deux Procureurs occupans. |
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Après vingt ans de bons et loyaux services, la version actuelle du portail sera prochainement remplacée par une nouvelle version au 1er juillet 2026. Cette nouvelle version apporte une refonte complète de l'interface adaptée à tous les supports (ordinateurs, tablettes, smartphones) et inclut également de nouvelles ressources.
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En vous remerciant,
L'équipe du CNRTL
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