Voir également: débiteur, débitrice, nom
Vue:
| Contexte gauche | Pivot | Contexte droit |
|---|---|---|
| par le même endroit. 701. Le propriétaire du fonds | débiteur | de la servitude ne peut rien faire qui tende à en |
| partie de la communauté, se poursuit contre le mari | débiteur | , seul, quoique la femme soit obligée à la dette. |
| . Lorsqu'une personne qui, par erreur, se croyait | débitrice | , a acquitté une dette, elle a le droit de |
| à la décharge de celui des époux qui en était | débiteur | . Cette obligation est la même, soit qu'il y ait eu |
| solidaires que pour la portion dont il était | débiteur | . Section VI. de la perte de la chose due. 1302. Lorsqe |
| dons qui lui ont été faits, et des sommes dont il est | débiteur | . 830. Si le rapport n'est pas fait en nature, les |
| pas vente, le mari en devient propriétaire et n'est | débiteur | que du prix donné au mobilier. 1552. L'estimation |
| doit durer cette affaire. 1845. Chaque associé est | débiteur | envers la société, de tout ce qu'il a promis d'y |
| des droits acquis à un tiers. Ainsi celu qui, étant | débiteur | , est devenu créancier depuis la saisie-arrêt |
| dans le même délai au précédent propriétaire, | débiteur | principal ; 4 que l'original et les copies de ces |
| à la masse des biens existans, tout ce dont ils sont | débiteurs | envers la communauté à titre de récompense ou d' |
| . 1289. Lorsque deux personnes se trouvent | débitrices | l'une envers l'autre, il s'opère entre elles une |
| soit sur la part de communauté revenant à l'époux | débiteur | , soit sur les biens personnels dudit époux ; et, en |
| le surplus. 1501. Cette clause rend l'époux | débiteur | envers la communauté, de la somme qu'il a promis d'y |
| l'effet à la communauté, laquelle devient alors | débitrice | envers la femme de la portion appartenant à celle-ci |
| , pour nos affaires, pour y voir nos amis ou nos | débiteurs | ; nous y allons ; combien reviennent (j'ai grand' |
| à se porter contre les juifs, dont ils étaient | débiteurs | pour de fortes sommes. On courut à leur quartier, on |
| chez M Précontais De La Renardière, qui est un de nos | débiteurs | ; je le trouvai en famille. Il n'avait point d'argent, |
| ensemble, se trouve, chaque année, créancière ou | débitrice | d'une balance commerciale qui doit être soldée en |
| guerre est terminée, et l'empereur se nomme ton ryal | débiteur | . Descends, repose-toi. -reste dans l'hippodrome, |