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MEUBLE3, adj. et subst.
DROIT
I. − Adj. [À propos d'un bien] Qui peut être transporté d'un lieu à un autre sans subir de détérioration ou qui est réputé tel par la loi. Anton. immeuble.Les biens meubles incluent les vêtements, les ustensiles, les armes, ainsi que le bétail (Lowie, Anthropol. cult., trad. par E. Métraux, 1936, p.305):
−. Sont meubles par leur nature, les corps qui peuvent se transporter d'un lieu à un autre, soit qu'ils se meuvent par eux-mêmes, comme les animaux, soit qu'ils ne puissent changer de place que par l'effet d'une force étrangère, comme les choses inanimées. Code civil,1804, art.528, p.97.
II. − Subst. Bien dont la loi stipule qu'il peut être transporté d'un lieu à un autre. Anton. immeuble.Meuble corporel, incorporel. Chacun des cohéritiers peut demander sa part en nature des meubles et immeubles de la succession (Code civil,1804, art. 826, p.151).Il se vend en France chaque jour pour une certaine valeur de blé, de bestiaux, de combustibles, de meubles et d'immeubles (Say, Écon. pol., 1832, p.162).
Prononc. et Orth.: [moebl̥]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. V. meuble2. Fréq. abs. littér.: 40.