USUFRUITIER, -IÈRE,

substantif et adjectif

DROIT

A. —Subst. et adj. (Celui, celle) qui a l'usufruit d'un bien. Héritiers usufruitiers. L'usufruitier a le droit de jouir de toute espèce de fruits, soit naturels, soit industriels, soit civils, que peut produire l'objet dont il a l'usufruit (Code civil, 1804, art. 582 p. 108).

— P. métaph. Après quelques mois de règne, le faux Smerdis fut massacré (...). On oublia sa fin tragique; on se souvint seulement qu'il avait été (...) usufruitier du harem de Cambyses (Mérimée, Ét. anglo-amér., 1870, p. 105).

— P. anal. Le prince [selon Marc-Aurèle] est le premier sujet de la loi. Il n'est que locataire et usufruitier des biens de l'État (Renan, Marc-Aurèle, 1881, p. 19).

B. —Adj. Qui concerne l'usufruit. Synon. vieilli usufructuaire. Obligation usufruitière; jouissance usufruitière (Ac. 1835).

• Réparations usufruitières. « Celles qui sont à la charge de l'usufruitier » (Ac. 1835-1935).

Prononciation et orthographe

[yzyfʀɥitje], fém. [-jε:ʀ]. Att. ds Ac. dep. 1694.

Étymologie et histoire

1411 les puisnez ususfruictiers « ceux qui ont l'usufruit d'un bien » (Coustumes... d'Anjou ds Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine, éd. M. C. J. Beautemps-Beaupré, 1^re part., t. 1, Paris, 1877, p. 481, E, 7^e part.,158); 1507 subst. usufruitier (Coutumes du bailliage de Touraine, chap. XXIX,7 ds Nouv. Coutumier gén., éd. Bourdot de Richebourg, t. 4, p. 618a); 1765 adj. « relatif à l'usufruit » (Encyclop. t. 17). Dér. de usufruit*; suff. -ier*.

Statistiques

Fréq. abs. littér.: 85.

Bibliographie

Vaganay (H.). Pour l'hist. du fr. mod. Rom. Forsch. 1913, t. 32, p. 178.

Orthographe	Genre	Nombre	Phonétique
usufruitier	masculin	singulier	\y.zy.fʁɥi.tje\
usufruitière	féminin	singulier	\y.zy.fʁɥi.tjɛʁ\
usufruitiers	masculin	pluriel	\y.zy.fʁɥi.tje\
usufruitières	féminin	pluriel	\y.zy.fʁɥi.tjɛʁ\