Opposabilité

substantif féminin

* Mot issu de l'entrée OPPOSABLE

a)Anat.,rare.[Correspond à supra A] Caractère de ce qui est opposable. Le gros orteil a perdu son opposabilité dans un pied ne servant plus qu'à marcher (E. Perrier, Zool., t.4, 1932, p.3344).

b)Dr.[Correspond à supra B] « Caractère d'un droit ou d'un moyen de défense que son titulaire peut faire valoir contre un tiers » (Cap. 1936). Mais par la promulgation le texte est devenu de façon complète une loi et produit déjà des effets, abstraction faite de son opposabilité aux citoyens regardés comme des tiers qui, eux, ne sont liés que par la publication (Vedel, Dr. constit., 1949, p.489).

— [ɔpozabilite], [o-]. — 1^res attest. 1865 «qualité de ce qui est opposable» (C. Vogt, Leçons sur l'homme, p.203 ds Littré Suppl. 1877), 1936 dr. «qualité d'un moyen de défense qu'on peut faire valoir contre un adversaire » (Cap.); de opposable, suff. -(i)té*.

Orthographe	Genre	Nombre	Phonétique
opposabilité	féminin	singulier	\ɔ.pɔ.za.bi.li.te\
opposabilités	féminin	pluriel	\ɔ.pɔ.za.bi.li.te\