JURISPRUDENCE

substantif féminin

A. —Vieilli. Science du droit et des lois. Étude de la jurisprudence. Il [Méphistophélès] s'amuse à décrire les quatre facultés : la jurisprudence, la médecine, la philosophie et la théologie (Staël, Allemagne , t. 3, 1810, p. 90). Sous prétexte d'étudier la jurisprudence, je pris une inscription à l'École de la place du Panthéon (Verlaine, Œuvres posth. , t. 2 Souv. et prom., 1896, p. 158) :

1. Un code domestique, ou code des familles, qui compose le corps de droit civil ou privé, et qui comprend les lois domestiques (...) et les lois civiles (...). La connoissance de ces lois est l'objet de la jurisprudence. (Bonald, Législ. primit. , t. 2, 1802, p. 109)

B. — Ensemble des règles de droit qui se dégagent des décisions rendues par les tribunaux dans un pays ou sur une matière; autorité qui en résulte comme source de droit. Jurisprudence criminelle. Cette doctrine [des juges] doit être contredite trois fois pour déterminer une assemblée des chambres réunies et présidées par le garde-des-sceaux, afin d'interpréter la loi et d'établir une jurisprudence (Balzac, Corresp., 1839, p. 675). La Cour de cassation, toutes Chambres réunies, n'accepte pas davantage la jurisprudence criminelle inaugurée par la Chambre criminelle en 1896 (Barrès, Cahiers , t. 7, 1908, p. 105) :

2. Le terme de jurisprudence [it. ds le texte] s'emploie spécialement pour désigner le corps de doctrine consacré par les décisions des tribunaux et les avis des jurisconsultes renommés. (Cournot, Fond. connaiss., 1851, p. 406)

— Ensemble des décisions rendues par les tribunaux : p. ext., manière de juger d'un tribunal sur tel point de droit. Recueils de jurisprudence; jurisprudence du Conseil d'État. La jurisprudence nous apprend, en matière forestière, ce qui détermine, constitue et garantit la propriété (Baudrillart, Nouv. manuel forest. , t. 1, 1808, p. xxxviii). Les juges anglais jugent vite et bien (...). Ils savent interpréter cet amas de jurisprudences qui se chevauchent depuis dix siècles et constituent la loi anglaise (Morand, Londres, 1933, p. 258).

— Faire jurisprudence. [Le suj. désigne une décision de justice] Faire autorité, avoir une autorité et servir de référence à d'autres cas semblables. Cet arrêt du conseil fait jurisprudence pendant tout le xviii^e siècle (Tocqueville, Anc. Rég. et Révol., 1856, p. 296).

C. —Au fig. et fam. Usage établi; manière d'agir, de dire, de juger, de penser, établie et à laquelle on se réfère. La jurisprudence de la paroisse leur a presque tout permis [aux femmes du faubourg Saint-Germain], moins le péché positif (Balzac, Langeais, 1834, p. 284). Excellent théologien maçonnique (...) toute sa jurisprudence critique [à mon père] était d'arpenter le mérite à la toise du succès (Bloy, Désespéré, 1886, p. 12).

Remarques

Jurisprudent

substantif masculin

vieilli.Synon. fam. et iron. de juriste, jurisconsulte. On y voyait ces jours-là Lachaud, le célèbre avocat, (...) gras et glabre avec une belle tête de Romain, de jurisprudent du Bas-Empire (A. Daudet, Trente ans Paris, 1888, p. 93). En emploi adj. apposé. Quant aux Dédicaces, un monsieur très jurisprudent et très qualifié se charge d'en arracher non pas la possession (...) mais le manuscrit à Savine (Verlaine, Corresp. , t. 2, 1891, p. 182).

Prononciation et orthographe

[ʒyʀispʀydɑ̃:s]. Att. ds Ac. dep. 1694.

Étymologie et histoire

1. 1562 « droit, sciences des lois » (Advertissement sur la reform. de l'Univ. de Paris, Arch. cur., 1^re série, V, 162 ds Gdf. Compl.);
2. 1690 « droit établi d'après les arrêts rendus antérieurement » (Fur. : la Jurisprudence des Arrests, les maximes establies au Palais par les arrests solemnellement rendus); 1804 cela fait jurisprudence (Picard, Tracasseries, III, 7 ds Littré). Empr. au b. lat. jurisprudentia composé de jus, juris « droit, justice » et de prudentia « connaissance, compétence » les deux mots étant employés ensemble dès l'époque classique.

Statistiques

Fréq. abs. littér. : 241. Fréq. rel. littér. : xix^e s. : a) 682, b) 404; xx^e s. : a) 197, b) 106.

Orthographe	Genre	Nombre	Phonétique
jurisprudence	féminin	singulier	\ʒy.ʁis.pʁy.dɑ̃s\
jurisprudences	féminin	pluriel	\ʒy.ʁis.pʁy.dɑ̃s\