SOUS-COMMISSION

substantif féminin

Commission désignée par une commission pour étudier ou suivre une question déterminée, un projet, un dossier. Rapporteur, travaux d'une sous-commission. Attendez seulement que le rapporteur de la sous-commission de la troisième commission du dixième bureau ait fait préparer dans les ministères le rapport destiné à faire l'étonnement des nations civilisées! (Clemenceau, Vers réparation, 1899, p. 88). L'étude des questions fut confiée à une sous-commission spéciale qui entama ses séances le jour même à 17 heures (Joffre, Mém., t. 2, 1931, p. 363). V. commission ex. 9.

Prononciation

[sukɔmisjɔ̃].

Étymologie et histoire

1871 (A.-C. Blou-et, Le Pair du Chêne, n ° 1, 4 ds Dub. Pol., p. 425: commission exécutive et autres sous-commissions et contre-commissions). Dér. de commission*; préf. sous-*.