FRIVOLEMENT

adverbe

[GDC : frivolement ; FEW (III, 813b) : frivolus ; TLF (VIII, 1279b) : frivolement]

[Dans un cont. jur., dans une procédure en appel] À la légère, sans fondement.

...et par especial, en appellant frivollement, et après en renunçeant à leurs apellations... (Ordonn. rois Fr. S., t.4, 1365, 599)

...pluseurs appellans frivolement pour fuir et delaissier la punicion de leurs deliz et retarder le paiement de leurs debtes, ou autrement contre raison et justice (Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 186)

...sitost que l'en veult proceder contre euls par voïe d'exécucion (...), appellent frivolement à nostre Court de Parlement (Ordonn. rois Fr. S., t.7, 1384, 93)

...ledit Jaques Lamban, frivolement et sans cause, a appellé du bailli de nostredit cousin, et son appellacion relevée en nostre court de Parlement, a fait adjourner nostredit cousin (Trés. Reth. S.L., t.2, 1413, 661)

Auquel jour ledit de Veluire qui procedoit contre ledit suppliant par grant hayne, pour les faire detenir prisonniers èsdictes prisons, appella frivolement dudit seneschal ou son lieutenant. (Doc. Poitou G., t.10, 1462, 346)

...mais, au moien de plusieurs appellacions que les delinquans et autres font et interjectent frivolement des dis chastellain, maieur et eschevins, tant en fait criminel que en fait civil (Hist. dr. munic. E., t.1, 1485, 129)

Remarque : GDC IX, 666c.