DÉBOURS

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1. Argent déboursé par quelqu’un pour le compte d’autrui.

« Solange refusa de faire un aussi gros débours. » (Ernest Pérochon, Les Gardiennes, 1924, réédition Les Moissons, 2021, page 134)

« Cette somme se trouvait grevée de beaucoup de frais notables : frais de succession, frais d’étude et, surtout, frais de recherches, réclamés par les agences péruviennes. L’ensemble de ces débours s’élevait – j’ai conservé toutes ces affreuses paperasses – au chiffre effarant de sept mille trois cent quinze francs. » (Georges Duhamel, Le Notaire du Havre, 1933, réédition Folio, pages 214-215)

« En produisant lui-même les semences dont il a besoin, le cultivateur évite le débours que représenterait leur achat, […]. » (O. Bussard, Cultures légumières, 1943)

« « Mais en l’état actuel du droit, il faudrait au moins 300 millions d’euros supplémentaires pour gérer la relocalisation des biens concernés », calcule M. Renard. Un débours impossible pour ce gros bourg de 5 000 habitants – 50 000 en été –, au budget annuel de 20 millions d’euros. » (Patricia Jolly, Malgré un hiver « normal », le littoral français recule inexorablement, Le Monde. Mis en ligne le 6 mars 2018)

« Le titulaire doit donc être en mesure de justifier, d’une part, son prix de revient et sa marge bénéficiaire au moment où il a remis son offre et, d’autre part, ses débours au cours de l’exécution du marché. » (Direction des achats de l’État, Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Kit à destination des acheteurs publics pour la mise en œuvre des préconisations en matière de modification des conditions financières des contrats de la commande publique afin de faire face à des circonstances imprévisibles, 16 novembre 2022)