1. Av. 1429 adj. « qui a rapport au chapitre d'un livre » (J. Gerson, L'Aguillon d'amour, f° 4 r° ds Gdf.); d'où 1863 paléogr. lettres capitulaires (Littré);
2. 1611 subst. « recueil de règlements concernant surtout les affaires civiles » (Cotgr.), surtout employé au plur. dep. 1680 (Rich.). 1 empr. au lat. médiév. capitularis « qui marque le début d'un chapitre » (Ekkeh. ds Nierm. : Capitularis littera), dér. du lat. capitulum « chapitre, article », v. capitule1 . 2 empr. au lat. tardif capitulare « ordonnance des rois francs » (vie -ixe s. ds Mittellat. W. s.v., 231, 38), dér. du b. lat. capitulum « article de loi », puis « édit, texte de loi ».
2. 1611 subst. « recueil de règlements concernant surtout les affaires civiles » (Cotgr.), surtout employé au plur. dep. 1680 (Rich.). 1 empr. au lat. médiév. capitularis « qui marque le début d'un chapitre » (Ekkeh. ds Nierm. : Capitularis littera), dér. du lat. capitulum « chapitre, article », v. capitule1 . 2 empr. au lat. tardif capitulare « ordonnance des rois francs » (vie -ixe s. ds Mittellat. W. s.v., 231, 38), dér. du b. lat. capitulum « article de loi », puis « édit, texte de loi ».