EQUITÉ

substantif féminin

[T-L : equité ; GDC : equité ; AND : equité ; FEW (XXIV, 220a) : aequitas ; TLF (VIII, 69a) : équité]

A. -Égalité, équilibre.

Il ara des cieulx le demaine Et gloire en pardurableté Et bien pour bien oultre equité (Mir. fille roy, c.1379, 108)

...furent iceulx conseilliers d'oppinion que sur ledit procès l'en eust plus à plain conseil et advis à saiges, afin de faire et proceder en ceste matiere, qui est grande et pesante, et dont les cas ne sont aucunement advenus dont ilz ayent eu cognoissance, ne veu le jugement advenu, le plus seurement et meurement que l'en porroit pour bonne equitté de raison. (Reg. crim. Chât., II, 1389-1392, 339)

Remarque : Aussi Trad. anonyme de Guillaume Peyraut, c.1360, In : Ch. Brucker, Anthol. trad. fr., Paris, Champion, 2020, 375 (Naturelement equité est entre hommes, non mie hautesce). Lat. : Naturaliter equalitas est inter homines, non prelatio.

Esprit de modération.

C'est assavoir par vraie humilité, Atrempance, prudence et equité (Mir. Berthe, c.1373, 252)

Conseil et equité sont a moy [à Sapience] , prudence est moie, force est moie. (Foul., Policrat. B., I, 1372, 85)

Harmonie.

Glose : Musique par divers accors met toutes choses a acort. Texte : et la dissonante et descordant multitude de toutes choses qui sont et qui sont dictes elle accorde et assemble par une inequale loy d'equité de ses proporcions. (Foul., Policrat. B., I, 1372, 113)

B. -Qualité de ce qui est équitable ; sentiment de ce qui est juste, justice.

1.Qualité de ce qui est équitable, équité.

Hé ! sire, n'est pas equité. Pour ce de ceste iniquité Requier pardon et penitance [Ou est-ce le sens A de 'égalité' ? Il est question de la mère du pape, qui a péché pour s'être considérée plus grande dame que Marie] (Mir. mère pape, c.1355, 355)

Certes, si comme les docteurs sages en droit si afferment, equité est convenience des choses qui toutes choses equipare et acorde selon rayson et qui desire et veult pareilz drois en choses pareilles et est conformable en toutes gens et donne a chascun ce qui est sien. (Foul., Policrat., IV, 1372, 51)

...la Court, qui avoit tousjours voulu et vouloit proceder benignement et meurement à la conservacion des drois d'un chascun, et preferer equité à rigueur de justice, selon l'exigence des cas (Fauq., II, 1421-1430, 212)

En cest endroit, l'aspresse de vengier chaudement teles honteuses offenses est tenue aux princes et haulx hommes a equité, qui en autre cas seroit pour cruaulté reputee (Chart., Q. inv., 1422, 63)

Pense a tes iniquités, et tu y congnoistras l'equité de sa justice. (Chart., L. Esp., c.1429-1430, 38)

Il convient savoir que toute amistié doit estre vraye, nette, entiere et de toute bonne equitté (La Sale, Sale D., 1451, 140)

Droiture.

...onques mais ne fu mencion De gent d'autretelle equité Mourir a si grant quantité (Chr. Piz., M.F., II, 1400-1403, 319)

Bonne equité

...nous, les choses dessusdites et chascune d'icelles diligemment attendues et considérées qui nous semblent estre bien consonans a raison et de bonne equité au bien publicque (Mét. corp. Paris L., t.1, 1406, 375)

Dieu ayme bien ceulx qui exposent leur corps à vouloir faire la guerre et faire la raison aux ingratz et descongneuz, aux prosternés et orgueilleux, et qui vont contre bonne equité. Ceulx qui se peinent de les reprimer sont à louer. (Bueil, II, 1461-1466, 20)

Bonne equité, bonne foy et vostre bonne renommée m'ont icy arresté. J'eusse miz peine de me retraire avec mes gens, se n'eust esté la fiance que j'ay en vous et peut-estre que je me feusse bien retraict sans vostre dangier. Touteffoys j'ay mieulx amé demorer avecques vous que faire autrement. (Bueil, II, 1461-1466, 240)

Par bonne equité

...onques par moy ne par mon advocat ne fu dit ou proposé publiquement en jugement, ne recongneu au lieutenant de mons. le prevost ce que la clause de ladicte sentence met par bonne equité (Fauq., II, 1421-1430, 239)

...et pourroit estre que soubz umbre de ce le clerc de la Prevosté auroit escript en ladicte sentence la clause par bonne equité (Fauq., II, 1421-1430, 240)

LE PREVOST. Avez vous esté contenté ? LE JUIF. Ouÿ, de ung nego a grant queue En justice je vous en veue. Vecy mon varlet en presence Devant lequel ceste finance Luy presté [au chrétien] , par bonne equité, En sa grande necessité. (Mir. st Nic. juif, c.1480-1500, 129)

Par equité. De façon équitable.

Aussi prenez avec ces choses Une entière dragme de roses Esleues et de sandaulx Et de muscatellin fin beaulx, De tous les deux la quantité De deux dragmes par équité (La Haye, P. peste, 1426, 148)

Rendre equité

Il tint et fist le devoir du supplice et si rendy equité admirable attrempement et ainsi il s'est demonstré pere misericordieux et vray legislateur. [Le père au lieu de priver son fils des deux yeux, en vertu d'une loi que celui-ci a enfreinte, le prive d'un oeil et pour que la justice ait son compte se prive lui-même d'un oeil] (Colart Mans., Dial. créat. R., 1482, 222)

2.Sentiment (naturel) du juste et de l'injuste, justice, équité.

Fols et arrudis Estes, li enfant d'Israhel, Qui la fille de Helchiel, Sans congnoistre la verité, Raison, justice n'equité, Avez a la mort condampné. (Mach., C. ami, 1357, 12)

La ne trouvasses verité, Equité, raison ne pité, Plaisence, amour, fors le contraire De tout ce qu'on te deüst faire. (Mach., C. ami, 1357, 101)

D'autre partie, il dient que droit est art de equité (Oresme, E.A.C., c.1370, 303)

Or est il tout cler que condempner l'innocent de certaine science est tele chose et est mauvaise de soy, supposé que elle ne fust pas deffendue et est contre pitié et contre naturele equité. (Oresme, E.A.C., c.1370, 317)

Item, ce seroit contre equité et contre amistié que le mari divisast sa char en pluseurs et la femme non (Oresme, E.A.C., c.1370, 444)

Si vueil je dire, sire, ainsi Que plus doiz a misericorde Estre enclin (...) Qu'a justice ni equité Pour ta parfaitte charité (Mir. Pierre Changeur, c.1378, 247)

Secondement, tel champ est deffendu du Droit dez gens, car, tout ce qui repugne a equitté naturele si est deffendu du Droit dez gens, car l'equitté de Droit naturel, qui est appellée le Droit dez gens, si est telle que elle voeult que lez malfaiteurs soient pugnys et lez innocens soient absouz (Songe verg. S., t.1, 1378, 351)

JANICOLA [à Griseldis] . (...) Si ne pués pas tousjours en paine Vivre sanz aucune lÿece. (...) Si vuelt raison et equité Que plus doulz en soies menee (Gris., 1395, 34)

Si conclut que la Court qui a serment à justice et equité face pareillement de ladicte escripture (Baye, II, 1411-1417, 263)

...le prince peut tout, il se entent en ce qui est raisonnable, selon misericorde, clemence et equité. (Juv. Urs., Verba, 1452, 274)

...qui (...) se doit tellement submettre aux loys que il congnoisse que riens ne luy est licite qui soit discordant de equité ? (Juv. Urs., Verba, 1452, 274)

Las, j'ay fait ung moult grant peché, Laissent justice et equité ! L'iniquité De ces Juïfz, Par faulceté Qu'ilz ont surmis, - a Jhesus m'a fait ce mal faire ! (Pass. Auv., 1477, 276)

Vous n'avez avoir ne acquerre A Orleans, c'est la verité, Et y venez a tort le querre, Contre bon droit et equité. (Myst. siège Orléans H., c.1480-1500, 272)

L'un d'eulx (...) Luy presenta les clefz de la cité, En luy faisant une belle oraison Par demonstrance que de longue saison Ilz s'estoyent mys soubz son auctorité, Luy suppliant en faveur d'equité Les preserver de l'effort des mutins, Et les tenir en franche liberté Que leur vouloyent oster les Florentins. (La Vigne, V.N., p.1495, 200)

Divine equité

...tu m'as monstré clerement l'equitté divine et l'iniquité de nos humaines offences (Chart., L. Esp., c.1429-1430, 86)

...quant la vengance n'en peut estre devers moy a l'appartenir du cas, au moins suppli je a la divine equité de lassus qu'en tempz et lieu m'en face droiture. (Chastell., Temple Boc. B., 1463-1464, 99)

[Comme figure allégorique]

Et, aux chasteaulx de devant et derriere d'icelle nef, estoient Justice et Equité, qui avoient personnages pour ce à eulx ordonnez ; et, à la hune du mast de ladicte nef, qui estoit en façon d'un liz, yssoit ung roy en habit royal que deux anges conduisoient. (Roye, Chron. scand., I, 1460-1483, 27)

Adoncq, bannye fut Dame Verité, Foy, Equité avecq Dame Raison (Antitus, Poés. P., c.1500, 35)