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Définition du Trésor de la Langue Française (1960-1990)

Novatoire

adjectif
* Mot issu de l'entrée NOVATION
dr. Qui a rapport à la novation, qui constitue une novation. L'acte novatoire ne doit pas être forcément passé par écrit; l'intention de nover peut être établie par tous les modes de preuve admis par la loi (Code civil Paris Dalloz, 1969-70, art. 1273 p. 518).