IRRÉFRAGABLEMENT

adverbe

1. droit (Didactique) D'une manière irréfragable ; de telle façon que nul ne peut le contester.

« Le 21. du mesme mois mourut le Pape Estienne 6. Gratien luy attribuë d'avoir fait ce Decret, Que tout ce que l'Eglise Romaine établit & ordonne doit estre perpétuellement & irréfragablement observé. Cela fait voir la hardiesse du Pape, qui entreprenoit tout ce qu'il luy plaisoit, & qui le vouloit faire passer sans contradiction. » (Jean Le Sueur, Histoire de l'Église & de l'Empire, 7ᵉ partie, Genève : Imprimerie de Duillier, 1686, p. 382)

« Dom Calmet ne pouvait répondre aux inventeurs des inconvénients réellement prétendus, qu'en admettant que Céphas repris par saint Paul, n'est pas le même que saint Pierre. Or, c'est ce que nous avons irréfragablement prouvé. » (Aimé-François James, Dissertations où il est irréfragablement prouvé que saint Pierre seul décida la question de foi soumise au concile de Jérusalem, et que Céphas, repris par saint Pierre à Antioche, n'est pas le même que le prince des apôtres, Paris : chez Périsse frères & chez P.-J. Camus, 1846, p. 58)

« Lorsque les conditions d'application de l'article 1384, al. 1ᵉʳ, du Code civil sont réunies, le défendeur est irréfragablement présumé responsable du dommage causé par la chose dont il a la garde. » (Jean-Luc Fagnart, Pascal Staquet & Jean van Zuylen, Actualités en droit de la responsabilité, Bruxelles : Ed. Bruylant, 2015, chap.2, sect.1)

« Est irréfragablement présumée abusive la clause ayant pour objet d'« imposer au non-professionnel ou consommateur la charge de la preuve qui, en vertu du droit applicable, devrait incomber normalement à l'autre partie au contrat » (C. consom., art R. 212-1, 12°). » (Manuella Bourassin & Vincent Brémond, Droit des sûretés, Éditions Dalloz, 2007, 7ᵉ éd., 2020)

« Elle prouve irréfragablement que l’amour paternel n’est pas une conséquence de la paternité, c’est-à-dire qu’on n’aime pas un enfant par cela seul qu’on lui a donné la vie. » (Claude Tillier, Belle-Plante et Cornélius, page 187, C. Sionest, 1846)

Irréfragablement