SUI GENERIS

locution

1. (Latinisme en droit) Qui est particulier, spécial, qu’on ne peut comparer à rien d’autre.

« À l’autre bout de la table […] se carre le voyageur allemand, […]. Il a cet air sui generis des officiers de la landsturm que menace une obésité précoce. » (Jules Verne, Claudius Bombarnac, chapitre IV, J. Hetzel et Cⁱᵉ, Paris, 1892)

« Entre les idées qu’aurait, les actes qu’accomplirait un individu isolé et les manifestations collectives, il y a un tel abîme que ces dernières doivent être rapportées à une nature nouvelle, à des forces sui generis : sinon, elles resteraient incompréhensibles. » (Marcel Mauss, Paul Fauconnet, article « sociologie » extrait de la Grande Encyclopédie, volume 30, Paris, 1901)

« « Mon église d’ores et déjà est l’église de la jeunesse et je saurai bien en chasser par un courant d’air cette odeur sui generis où l’on se complaît à un certain âge et qui me la ferait moi-même déserter. » » (Marcel Jouhandeau, Chaminadour, Gallimard, 1941 et 1953, Le Livre de Poche, page 49)

« Dimanche 5 janvier 1941 – Nous avons mangé notre casse-croûte au Lapin qui Fume, ignoble cabane-bistrot où l’on nous a servi un vin blanc qui sentait le sui generis. » (Benoîte et Flora Groult, Journal à quatre mains, Denoël, 1962, page 125)

« Jusqu’à présent, je n’ai jamais pris la Marne en flagrant délit de puanteur. Parfois elle sent fort, une odeur sui generis, à l’image d’un corps qui s’est dépensé et transpire abondamment. Quelque chose d’actif et de remuant qui, sur son passage, aspire aussi bien le cru et le fermenté, le putride et le végétal. » (Jean-Paul Kauffmann, Remonter la Marne, Fayard, 2013, Le Livre de Poche, page 189)

« Le droit sui generis du producteur de bases de données était jusqu'à peu le dernier des droits de propriété intellectuelle créés, titre qu'il vient de céder au droit des éditeurs de presse en ligne. » (Sylvain Chatry, La légitimité du droit sui generis du producteur de bases de données, Légipresse 2019/HS2 (n° 62), pages 115 à 125, Cairn.info)

« Dans la littérature juridique, la doctrine attribue souvent le qualificatif de « sui generis » à l’Union européenne en tant qu’ordre juridique supranational. » (Tatiana Varlan, Pourquoi l’Union européenne est-elle une union sui generis ?, Europe Sui Generis)

« Ce paradoxe est toutefois artificiel car il n’est pas fondé sur les notions-mêmes de “summa divisio” et de “sui generis” mais sur les descriptions imprécises de ces notions. » (Nathanaël Aranda, Le sui generis : un paradoxe pour la représentation du droit ?, Les affres de la qualification juridique, p. 143-160, Presses de l’Université Toulouse Capitole, Open Edition Books)

« Découvrir les territoires du Pacifique, c'est découvrir des statuts qui sont différents du nôtre, c'est aussi savoir ce qui est important entre le statut sui generis de la Nouvelle-Calédonie ou peut-être celui de l'article 74 de la Polynésie ou celui spécifique de Wallis-et-Futuna, explique Sophie Charles, maire de la ville de Saint-Laurent-du-Maroni et présidente de la Communauté des communes du Grand Ouest guyanais. Ce sont des points qui sont extrêmement importants, surtout au moment où nous réfléchissons aujourd'hui à une évolution statutaire pour la Guyane. » (Steeven Gnipate (Julien Mazzoni), Le statut de la Nouvelle-Calédonie fait-il rêver l'outre-mer ?, La première, France Télévision Information, 14 novembre 2023)