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|     SUBSTITUTION. n. f. Action de mettre une personne, une chose à la place d'une autre. Une substitution d'enfant. La substitution d'une pièce à une autre. Il se dit, en termes de Jurisprudence, de la Disposition par laquelle on appelle à sa succession un ou plusieurs héritiers successivement, après celui qu'on a institué, de telle manière que celui-ci ne peut aliéner les biens sujets à la substitution. |
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En vous remerciant,
L'équipe du CNRTL
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