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|     SUBSIDIAIRE. adj. des deux genres . T. de Jurisprudence. Qui sert à fortifier un moyen principal, qui vient à l'appui. Des moyens subsidiaires. Conclusions subsidiaires, Conclusions conditionnelles, qu'on prend en second lieu, et pour le cas seulement où les conclusions principales ne seraient pas adjugées. Hypothèque subsidiaire, Seconde hypothèque qui sert à assurer davantage la première, et qui n'a d'effet qu'au défaut de l'autre. On dit dans le même sens : Caution subsidiaire. SUBSIDIAIRE s'emploie aussi dans le langage ordinaire et signifie Qui vient à l'appui, par surcroît. Raison subsidiaire. Motif subsidiaire. |
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Après vingt ans de bons et loyaux services, la version actuelle du portail sera prochainement remplacée par une nouvelle version au 1er juillet 2026. Cette nouvelle version apporte une refonte complète de l'interface adaptée à tous les supports (ordinateurs, tablettes, smartphones) et inclut également de nouvelles ressources.
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En vous remerciant,
L'équipe du CNRTL
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