RÉSIGNATION
nom fémininJurisprudenceAbandon en faveur de quelqu'un. Il a fait cession et résignation de tous ses droits à son frère.
Il se dit aussi de l'Action de résigner un office, une charge. La résignation d'un archevêché.
Il désigne, en termes de Jurisprudence canonique, la Démission d'un bénéfice dans les mains du collateur ou du pape. Résignation pure et simple. Résignation forcée. Résignation en faveur de quelqu'un. Faire résignation. Donner sa résignation. Retirer sa résignation.
Il se dit aussi de l'Action de résigner un office, une charge. La résignation d'un archevêché.
Il désigne, en termes de Jurisprudence canonique, la Démission d'un bénéfice dans les mains du collateur ou du pape. Résignation pure et simple. Résignation forcée. Résignation en faveur de quelqu'un. Faire résignation. Donner sa résignation. Retirer sa résignation.