NOVATION

substantif féminin

A. —DR., FIN. Substitution d'une obligation nouvelle à une ancienne par changement d'un des éléments constitutifs de cette dernière. César (...) persistait à se dire débiteur, à prétendre qu'il fraudait la loi par une novation (Balzac, C. Birotteau, 1837, p.402). La novation crée une nouvelle obligation indépendante de la première, celle-ci disparaissant totalement avec les sûretés et garanties qui l'accompagnaient (A. Fautsch, Manuel de dr. public et privé, Nice Impr. Meyerbeer t.1, 1960, p.205):

1. La novation s'opère de trois manières: 1 Lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, laquelle est éteinte; 2 Lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien qui est déchargé par le créancier; 3 Lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, un nouveau créancier est substitué à l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve déchargé. (Code civil, 1804, art. 1271 p.229)

B. —BIOL. « Apparition, au cours de l'orthogenèse, d'un organe nouveau pour le phylum considéré » (Husson 1970). Deux novations importantes ont créé le clade [phylum] des Échinodermes: A) l'atrophie de certains organes du côté droit d'une larve hypothétique (...); la symétrie bilatérale parfaite ne se retrouvera plus chez aucun Échinoderme; B) le développement d'un squelette calcaire dans le conjonctif (Zool., , t.3 1972, p.3 [Encyclop. de la Pléiade]).

C. —Littér. Ce qui introduit ou constitue quelque chose de nouveau dans un état de choses donné. Synon. innovation, nouveauté. L'abbé Renaud (...) rencontra le facteur qui lui remit une lettre scellée des armes épiscopales (...). Elle contenait un avertissement sévère (...): on lui reprochait son esprit de novation et de désordre (Feuillet, Sibylle, 1863, p. 121). La révolution métallurgique (qui coïncide d'ailleurs, chronologiquement, avec une autre novation majeure, celle de l'écriture...) (Ethnol. gén., 1968, p.575 [Encyclop. de la Pléiade]):

2. Comme un tel sommeil [du matin] a été —en moyenne —quatre fois plus reposant, il paraît à celui qui vient de dormir avoir été quatre fois plus long, alors qu'il fut quatre fois plus court. Magnifique erreur d'une multiplication par seize, qui donne tant de beauté au réveil et introduit dans la vie une véritable novation... (Proust, Prisonn., 1922, p. 121)

Remarques

Novatoire

adjectif

dr. Qui a rapport à la novation, qui constitue une novation. L'acte novatoire ne doit pas être forcément passé par écrit; l'intention de nover peut être établie par tous les modes de preuve admis par la loi (Code civil Paris Dalloz, 1969-70, art. 1273 p. 518).

Prononciation et orthographe

[nɔvasjɔ̃]. Att. ds Ac. dep. 1694.

Étymologie et histoire

1307 dr. novacion (A.N. JJ 40, f° 6 v° ds Gdf. Compl.). Empr. au lat. novatio, -onis «renouvellement», également att. comme terme de dr., formé sur le supin novatum de novare, v. nover.

Statistiques

Fréq. abs. littér.: 17.