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|     CARENCE. n. f. T. de Droit. Absence totale ou presque totale d'effets mobiliers dans une succession ou de meubles dans une saisie d'huissier. Procès-verbal de carence. Par extension, il désigne l'Insolvabilité d'un débiteur. Le traité de paix une fois conclu, les vainqueurs ne purent profiter de leur succès, vu la carence des vaincus. |
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Après vingt ans de bons et loyaux services, la version actuelle du portail sera prochainement remplacée par une nouvelle version au 1er septembre 2026. Celle-ci apporte une refonte complète de l'interface adaptée à tous les supports (ordinateurs, tablettes, smartphones) et inclut également de nouvelles ressources.
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En vous remerciant,
L'équipe du CNRTL
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