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Après vingt ans de bons et loyaux services, la version actuelle du portail sera prochainement remplacée par une nouvelle version au 1er juillet 2026. Cette nouvelle version apporte une refonte complète de l'interface adaptée à tous les supports (ordinateurs, tablettes, smartphones) et inclut également de nouvelles ressources.

Vous pouvez d'ores et déjà vous familiariser avec la nouvelle version ici : Portail lexical

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EMPHYTÉOSE, subst. fém.
DR. Droit réel, cessible, saisissable, susceptible d'hypothèque, consenti par une personne ayant la capacité d'aliéner, sur un bien foncier, par un contrat spécial appelé bail emphytéotique, en échange d'une redevance annuelle :
Les autres modes de tenure avaient beaucoup moins d'importance. Nous citerons ainsi l'emphytéose, vieux contrat du droit romain, qui s'était perpétué dans les pays de droit écrit, et qui était encore en usage dans quelques villages de la Lorraine voisins de l'Alsace. Sauf quelques obligations particulières, la situation de l'emphytéote était à peu près la même que celle du censitaire : l'un et l'autre étaient quasi-propriétaires, ayant tous les droits de jouissance et de disposition qui découlent de la propriété, sauf certaines charges stipulées au contrat. Guyot, Rapport sur l'état de l'agric. en Lorraine,1889, p. 28.
Prononc. et Orth. : [ɑ ̃fiteo:z]. Ds Ac. 1694-1932. Étymol. et Hist. 1271 emphyteose (Delisle, Études sur la condition de la classe agricole en Normandie, p. 46). Empr. au lat. médiév.emphytheosis (ca 1194 ds Latham), altération par diérèse du b. lat. jur. emphyteusis, gr. de basse époque ε ̓ μ φ υ ́ τ ε υ σ ι ς de même sens, dér. de ε ̓ μ φ υ τ ε υ ́ ε ι ν « planter », un bail de longue durée permettant de jouir de ses plantations. Fréq. abs. littér. : 3.