Voir également: usufruitier, usufruitière, adjectif
Vue:
| Contexte gauche | Pivot | Contexte droit |
|---|---|---|
| meubles ou immeubles. Section Ire des droits de l' | usufruitier | 582. L'usufruitier a le droit de jouir de toute |
| sont d'entretien. 607. Ni le propriétaire, ni l' | usufruitier | , ne sont tenus de rebâtir ce qui est tombé de |
| . 603. à défaut d'une caution de la part de l' | usufruitier | , le propriétaire peut exiger que les meubles qui |
| , sans aucune répétition de leur part. 611. L' | usufruitier | à titre particulier n'est pas tenu des dettes |
| . Si le troupeau ne périt pas entièrement, l' | usufruitier | est tenu de remplacer, jusqu'à concurrence du |
| des biens dotaux, de toutes les obligations de l' | usufruitier | . Il est responsable de toutes prescriptions |
| accident, ou qu'il s'écroule de vétusté, l' | usufruitier | n'aura le droit de jouir ni du sol ni des matériaux. |
| ; sans indemnité toutefois en faveur de l' | usufruitier | ou de ses héritiers, pour les coupes ordinaires, |
| ou brisés par accident, appartiennent à l' | usufruitier | , à la charge de les remplacer par d'autres. 595. L' |
| où l'usufruit est ouvert, appartiennent à l' | usufruitier | . Ceux qui sont dans le même état au moment où finit |
| des intérêts. Si elles sont avancées par l' | usufruitier | , il a la répétition du capital à la fin de l' |
| que ce soit. Ainsi, le fermier, le dépositaire, l' | usufruitier | , et tous autres qui détiennent précairement la |
| , est tenu de toutes les obligations de l' | usufruitier | . disposition particulière. 1581. En se |
| , ne sont pas tenus de donner caution. 602. Si l' | usufruitier | ne trouve pas de caution, les immeubles sont donnés |
| usufruit ne fait aucun changement dans le droit de l' | usufruitier | ; il continue de jouir de son usufruit s'il n'y a pas |
| , et au paiement des contributions, comme l' | usufruitier | . S'il ne prend qu'une partie des fruits, ou s'il n' |
| dépérir faute d'entretien. Les créanciers de l' | usufruitier | peuvent intervenir dans les contestations, pour la |
| . 618. L'usufruit peut aussi cesser par l'abus que l' | usufruitier | fait de sa jouissance, soit en commettant des |
| : le propriétaire est obligé de les payer, et l' | usufruitier | doit lui tenir compte des intérêts. Si elles sont |
| . 604. Le retard de donner caution ne prive pas l' | usufruitier | des fruits auxquels il peut avoir droit ; ils lui sont |