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Voir également: usufruitier, usufruitière, adjectif 
Vue: 
Contexte gauchePivotContexte droit
meubles ou immeubles. Section Ire des droits de l'usufruitier 582. L'usufruitier a le droit de jouir de toute
sont d'entretien. 607. Ni le propriétaire, ni l'usufruitier, ne sont tenus de rebâtir ce qui est tombé de
. 603. à défaut d'une caution de la part de l'usufruitier, le propriétaire peut exiger que les meubles qui
, sans aucune répétition de leur part. 611. L'usufruitier à titre particulier n'est pas tenu des dettes
. Si le troupeau ne périt pas entièrement, l'usufruitier est tenu de remplacer, jusqu'à concurrence du
des biens dotaux, de toutes les obligations de l'usufruitier. Il est responsable de toutes prescriptions
accident, ou qu'il s'écroule de vétusté, l'usufruitier n'aura le droit de jouir ni du sol ni des matériaux.
; sans indemnité toutefois en faveur de l'usufruitier ou de ses héritiers, pour les coupes ordinaires,
ou brisés par accident, appartiennent à l'usufruitier, à la charge de les remplacer par d'autres. 595. L'
où l'usufruit est ouvert, appartiennent à l'usufruitier. Ceux qui sont dans le même état au moment où finit
des intérêts. Si elles sont avancées par l'usufruitier, il a la répétition du capital à la fin de l'
que ce soit. Ainsi, le fermier, le dépositaire, l'usufruitier, et tous autres qui détiennent précairement la
, est tenu de toutes les obligations de l'usufruitier. disposition particulière. 1581. En se
, ne sont pas tenus de donner caution. 602. Si l'usufruitier ne trouve pas de caution, les immeubles sont donnés
usufruit ne fait aucun changement dans le droit de l'usufruitier ; il continue de jouir de son usufruit s'il n'y a pas
, et au paiement des contributions, comme l'usufruitier. S'il ne prend qu'une partie des fruits, ou s'il n'
dépérir faute d'entretien. Les créanciers de l'usufruitier peuvent intervenir dans les contestations, pour la
. 618. L'usufruit peut aussi cesser par l'abus que l'usufruitier fait de sa jouissance, soit en commettant des
: le propriétaire est obligé de les payer, et l'usufruitier doit lui tenir compte des intérêts. Si elles sont
. 604. Le retard de donner caution ne prive pas l'usufruitier des fruits auxquels il peut avoir droit ; ils lui sont