Vue:
| Contexte gauche | Pivot | Contexte droit |
|---|---|---|
| . Section III comment l'usufruit prend fin 617. L' | usufruit | s'éteint, par la mort naturelle et par la mort civile |
| réparations d'entretien, depuis l'ouverture de l' | usufruit | ; auquel cas l'usufruitier en est aussi tenu. 606. Les |
| avant l'âge fixé. 621. La vente de la chose sujette à | usufruit | ne fait aucun changement dans le droit de l' |
| époux, ou un quart en propriété et un autre quart en | usufruit | , ou la moitié de tous ses biens en usufruit seulement. |
| , le capital lui en est restitué à la fin de l' | usufruit | , sans aucun intérêt. Si l'usufruitier ne veut pas |
| . Ceux qui sont dans le même état au moment où finit l' | usufruit | , appartiennent au propriétaire, sans récompense |
| , le donataire sera tenu, à l'expiration de l' | usufruit | , de prendre les effets donnés qui se trouveront en |
| personnes, pourvu qu'il ne s'en réserve pas l' | usufruit | . 1423. La donation testamentaire faite par le mari ne |
| cas, réclamer, sur les biens de cette succession, l' | usufruit | que la loi accorde aux pères et mères sur les biens de |
| de la chose soumise à l'usufruit est détruite, l' | usufruit | se conserve sur ce qui reste. 624. Si l'usufruit n'est |
| des meubles et un état des immeubles sujets à l' | usufruit | . 601. Il donne caution de jouir en bon père de famille, |
| imposées sur la propriété pendant la durée de l' | usufruit | , l'usufruitier et le propriétaire y contribuent |
| alors l'usufruitier jouit de l'intérêt pendant son | usufruit | : cependant l'usufruitier pourra demander et les |
| disposer en faveur d'un étranger, et, en outre, de l' | usufruit | de la totalité de la portion dont la loi prohibe la |
| à due concurrence une portion des biens soumis à l' | usufruit | . 613. L'usufruitier n'est tenu que des frais des |
| payer l'estimation. 616. Si le troupeau sur lequel un | usufruit | a été établi, périt entièrement par accident ou |
| , qualité et valeur, ou leur estimation, à la fin de l' | usufruit | . 588. L'usufruit d'une rente viagère donne aussi à |
| ou mis en séquestre ; les sommes comprises dans l' | usufruit | sont placées ; les denrées sont vendues, et le prix en |
| . 1533. Le mari est tenu de toutes les charges de l' | usufruit | . 1534. La clause énoncée au présent paragraphe ne |
| , ou prononcer l'extinction absolue de l' | usufruit | , ou n'ordonner la rentrée du propriétaire dans la |