Vue:
| Contexte gauche | Pivot | Contexte droit |
|---|---|---|
| chose au moins déterminée quant à son espèce. La | quotité | de la chose peut être incertaine, pourvu qu'elle |
| , soit la quotité disponible, soit la portion de cette | quotité | qui resterait après avoir déduit la valeur des |
| . 1781. Le maître est cru sur on affirmation, pour la | quotité | des gages ; pour le paiement du salaire de l'année |
| demander la délivrance aux héritiers auxquels une | quotité | des biens est réservée par la loi ; à leur défaut, |
| ou l'autre des copartageans soit chargé de payer une | quotité | de dettes autre que la moitié, même de les acquitter |
| . 1013. Lorsque le testateur n'aura disposé que d'une | quotité | de la portion disponible, et qu'il l'aura fait à titre |
| ne peut les retenir que jusqu'à concurrence de la | quotité | disponible : l'excédant est sujet à rapport. 845. L' |
| dispositions testamentaires excéderont, soit la | quotité | disponible, soit la portion de cette quotité qui |
| égard à la qualité des héritiers qu'il laisse, la | quotité | dont il a pu disposer. 923. Il n'y aura jamais lieu à |
| , à moins que le bail ne donne au propriétaire une | quotité | de la récolte en nature ; auquel cas le propriétaire |
| exister à-la-fois, jusqu'à concurrence de leurs | quotités | respectives. 1291. La compensation n'a lieu qu' |
| du testateur il n'y aura pas d'héritiers auxquels une | quotité | de ses biens soit réservée par la loi, le légataire |
| , ou de faire l'abandon de la propriété de la | quotité | disponible. 918. La valeur en pleine propriété des |
| décès du testateur il y a des héritiers auxquels une | quotité | de ses biens est réservée par la loi, ces héritiers |
| simple d'offrir un intérêt moins fort de toute la | quotité | de l'impôt, au lieu de promettre plus et d'en retenir |
| l'on pût appeler des injustices des gens en place ; la | quotité | des impôts n'était point fixée. Aujourd'hui des |
| ; elles ne pouvaient jamais aller au delà d'une petite | quotité | de la faute principale. " l'empereur avait eu toutes |
| leur émancipation de la mère patrie, au prix d'une | quotité | de la dette générale, qui deviendrait |
| , très inégalement imposées, soit par la | quotité | , soit par la nature des impositions, ce qui obligeait |
| raison, dit son mari en s'éloignant et pensant à la | quotité | de la somme. Mme De Rênal tomba sur une chaise, presque |