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Contexte gauchePivotContexte droit
chose au moins déterminée quant à son espèce. La quotité de la chose peut être incertaine, pourvu qu'elle
, soit la quotité disponible, soit la portion de cette quotité qui resterait après avoir déduit la valeur des
. 1781. Le maître est cru sur on affirmation, pour la quotité des gages ; pour le paiement du salaire de l'année
demander la délivrance aux héritiers auxquels une quotité des biens est réservée par la loi ; à leur défaut,
ou l'autre des copartageans soit chargé de payer une quotité de dettes autre que la moitié, même de les acquitter
. 1013. Lorsque le testateur n'aura disposé que d'une quotité de la portion disponible, et qu'il l'aura fait à titre
ne peut les retenir que jusqu'à concurrence de la quotité disponible : l'excédant est sujet à rapport. 845. L'
dispositions testamentaires excéderont, soit la quotité disponible, soit la portion de cette quotité qui
égard à la qualité des héritiers qu'il laisse, la quotité dont il a pu disposer. 923. Il n'y aura jamais lieu à
, à moins que le bail ne donne au propriétaire une quotité de la récolte en nature ; auquel cas le propriétaire
exister à-la-fois, jusqu'à concurrence de leurs quotités respectives. 1291. La compensation n'a lieu qu'
du testateur il n'y aura pas d'héritiers auxquels une quotité de ses biens soit réservée par la loi, le légataire
, ou de faire l'abandon de la propriété de la quotité disponible. 918. La valeur en pleine propriété des
décès du testateur il y a des héritiers auxquels une quotité de ses biens est réservée par la loi, ces héritiers
simple d'offrir un intérêt moins fort de toute la quotité de l'impôt, au lieu de promettre plus et d'en retenir
l'on pût appeler des injustices des gens en place ; la quotité des impôts n'était point fixée. Aujourd'hui des
; elles ne pouvaient jamais aller au delà d'une petite quotité de la faute principale. " l'empereur avait eu toutes
leur émancipation de la mère patrie, au prix d'une quotité de la dette générale, qui deviendrait
, très inégalement imposées, soit par la quotité, soit par la nature des impositions, ce qui obligeait
raison, dit son mari en s'éloignant et pensant à la quotité de la somme. Mme De Rênal tomba sur une chaise, presque