USUFRUITIER, -IÈRE,

substantif et adjectif

DROIT

A. —Subst. et adj. (Celui, celle) qui a l'usufruit d'un bien. Héritiers usufruitiers. L'usufruitier a le droit de jouir de toute espèce de fruits, soit naturels, soit industriels, soit civils, que peut produire l'objet dont il a l'usufruit (Code civil, 1804, art. 582 p. 108).

— P. métaph. Après quelques mois de règne, le faux Smerdis fut massacré (...). On oublia sa fin tragique; on se souvint seulement qu'il avait été (...) usufruitier du harem de Cambyses (Mérimée, Ét. anglo-amér., 1870, p. 105).

— P. anal. Le prince [selon Marc-Aurèle] est le premier sujet de la loi. Il n'est que locataire et usufruitier des biens de l'État (Renan, Marc-Aurèle, 1881, p. 19).

B. —Adj. Qui concerne l'usufruit. Synon. vieilli usufructuaire. Obligation usufruitière; jouissance usufruitière (Ac. 1835).

• Réparations usufruitières. « Celles qui sont à la charge de l'usufruitier » (Ac. 1835-1935).

Prononciation et orthographe

[yzyfʀɥitje], fém. [-jε:ʀ]. Att. ds Ac. dep. 1694.

Étymologie et histoire

1411 les puisnez ususfruictiers « ceux qui ont l'usufruit d'un bien » (Coustumes... d'Anjou ds Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine, éd. M. C. J. Beautemps-Beaupré, 1^re part., t. 1, Paris, 1877, p. 481, E, 7^e part.,158); 1507 subst. usufruitier (Coutumes du bailliage de Touraine, chap. XXIX,7 ds Nouv. Coutumier gén., éd. Bourdot de Richebourg, t. 4, p. 618a); 1765 adj. « relatif à l'usufruit » (Encyclop. t. 17). Dér. de usufruit*; suff. -ier*.

Statistiques

Fréq. abs. littér.: 85.

Bibliographie

Vaganay (H.). Pour l'hist. du fr. mod. Rom. Forsch. 1913, t. 32, p. 178.