CENSAL

adjectif et substantif masculin

[T-L (renvoi) : censal ; GD : censal1, censal2 ; FEW (II-1, 581b) : census]

DROIT FÉODAL

I. -Adjectif. Assujetti au cens.

Et s'il advenoit que aucun baillast son heritage censsal à aucun à rente perpetuelle, il convendra que le seigneur de la censsive s'i consente (Cout. bourg. glosé P.M., c.1380-1400, 247)

...royent à deux autres piecez de terre censelle que je tieng d'une part et d'autre (Trés. Reth. S.L., t.2, 1384, 308)

Remarque : Ex. d'a.fr. et doc.1370 ds GD II, 15a-b, s.v. censal².

II. -Substantif masculin.

A. -Bien assujetti à un cens.

...terres et seigneuries, tant de fief comme de censel (Trés. Reth. L., t.4, 1477, 366)

Remarque : Ex. d'a.fr. et doc.1345 (censaul), 1372 (censel), 1376 (chensel), 1388 (chenssel) ds GD II, 14c-15a, s.v. censal¹.

B. -Redevance due, cens.

Li maistre-escheivin dit pour droict que dame Lorre n'ait niant a respondre audit Guersat de .VIII. journal de terre que muevent du censalf. (Jug. maître-échev. Metz S.M.S., t.1, a.1494 [1337], 150)

Remarque : Ex. d'a.fr. et Ordonn. rois Fr. P., t.16, 1463, 50, ds GD II, 15a, s.v. censal¹.

C. -Créancier d'un cens.

Jugement (...) que dit que, se une parsonne ait cens sus aulcun heritaiges et aultrez i ont cens aprez, et on esxure ledit heritaige en la main don premier censaulf et il prant cez ban d'esxurement et de treffons, et cil que cens i ont que vont aprez ne polroient panre le cens sans demander a cil que treffondus l'averoit, ja soit ce qu'il puist dire c'on lour ont aidez le cens paiés, maix il convanroit que cil que l'averoit (aidez) treffondus le laisse rellever encontre lui ledit heritaige, ou il paicet son cens que il demande. (Jug. maître-échev. Metz S.M.S., t.1, a.1494 [1392], 571)

Remarque : GD II, 15a, s.v. censal¹.